Affranchisements

Commune: 

Les affranchssements au Betton-Bettonnet, côté Commune, et côyé Abbaye.
Voir fichier joint.

Archives aux ADS

Commune: 

Les Archives communales de Champlaurent listées par les ADS consistent en :

• Archives conservées par la commune

• Archives déposées aux ADS inventoriées (44Edépôt). - Archives communales anciennes (cotation en série alphabétique)
cliquer ici pour accéder aux détails
 

Archives aux ADS

Commune: 

Les Archives communales de Chamousset listées par les ADS consistent en :

• Archives conservées par la commune

• Archives déposées inventoriées (36Edépôt). - Archives communales anciennes (1742-1790)
       cliquer ici pour accéder au détail

• Archives déposées inventoriées. - Archives communales moderne (1G 1)

Archives aux ADS

Commune: 

Les Archives de Montendry listées par les ADS consistent en :

- Archives conservées par la commune
- Archives déposées aux ADS non-inventoriées. (Archives communales modernes)

- Archives déposées inventoriées (cotation en série alphabétique). (Archives communales anciennes : 1620-1801)
à savoir :

Archives aux ADS

Commune: 

Outre les Archives conservées à Bourgneuf, on peut consulter aux ADS les Archives communales déposées BOURGNEUF
45 E-dépôt 1 : Délibérations 1786 - 2 pièces
45 E-dépôt 2 : Délibérations 1808-1816  4 pièces : 1808, 1814, 1816
45 E-dépôt 3 : Rôle de l'impôt et dépenses diverses 1793 : 1 feuille double
(Cotation nouvelle : juin 2004)

Serment fidélité 1743

Commune: 

Thème: 

Procure passée par les communiers de Châteauneuf pour aller à Chambéry prêter serment à SMC (Sa Majesté Catholique) l'Infant d'Espagne, février 1742

Serment fidélité 1743

Commune: 

Thème: 

Procure passée par les communiers de Chamousset pour aller à Chambéry prêter serment à SMC (Sa Majesté Catholique) l'Infant d'Espagne, février 1742

Serment fidélité 1743

Commune: 

Thème: 

Procure passée par les communiers de Bourgneuf et la Croix d'Aiguebelle pour aller à Chambéry prêter serment à SMC (Sa Majesté Catholique) l'Infant d'Espagne, février 1742

Serment fidélité 1743

Commune: 

Thème: 

Procure passée par les communiers de Montendry pour aller à Chambéry prêter serment à SMC (Sa Majesté Catholique) l'Infant d'Espagne, février 1742

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